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Anne-Laurence Graf-Brugère

    La « menace contre la paix » dans la pratique du conseil de sécurité des Nations Unies
    • 2019

      La "menace contre la paix" de l'article 39 de la Charte des Nations Unies est souvent perçue comme insaisissable par le droit international, en raison de la difficulté à systématiser la pratique du Conseil de sécurité. Chaque tentative de définir cette notion semble inadaptée aux nouvelles situations qualifiées par le Conseil, créant ainsi une confusion pour les juristes. Pourtant, cette thèse démontre qu'une analyse approfondie de la "menace contre la paix" est possible, tant sur le plan juridique que conceptuel. Elle se divise en trois parties : la première examine le sens général de la "menace contre la paix" en dehors du cadre de la Charte, remontant au XVIIe siècle. La deuxième partie analyse les relations entre le droit international et la reconnaissance par le Conseil de sécurité d'une "menace contre la paix" selon l'article 39. Enfin, la troisième partie cherche à définir les traits conceptuels essentiels de cette notion. Elle met en lumière les fondements des deux conceptions doctrinales de la "menace contre la paix", révélant qu'elles ne sont que les deux faces d'une même réalité. Cette exploration enrichit notre compréhension des enjeux juridiques et conceptuels liés à cette notion complexe.

      La « menace contre la paix » dans la pratique du conseil de sécurité des Nations Unies